Comment unifier la jurisprudence

Un cycle de rencontres thématiques visant à l'unification de la jurisprudence a été mis en place à Oran au profit des magistrats, a indiqué hier, le président de la Cour de justice d'Oran, Ahmed Medjati.
«Il s'agit de conférences mensuelles animées dans l'objectif d'unifier la jurisprudence au niveau des différents tribunaux relevant de la cour de justice d'Oran», a précisé M.Medjati dans une déclaration à la presse à l'issue d'une cérémonie de prestation de serment de 31 nouveaux magistrats, tenue au Pôle judiciaire spécialisé.
«Initié conformément aux axes de la réforme de la justice favorisant la spécialisation et le perfectionnement des magistrats, ce cycle permet d'aborder, à chaque rencontre, un point du droit spécifique aux affaires contenant des éléments similaires», a-t-il expliqué.
«Le but ciblé est de parvenir à un jugement unifié dans les différents tribunaux qui sont souvent amenés à traiter des affaires analogues par leurs éléments», a souligné le président de la cour d'Oran en insistant sur l'impact de cette démarche qui contribue à la consolidation des droits du justiciable.
«Les magistrats bénéficient également de stages de spécialisation au titre du programme national tracé par la tutelle», a-t-il rappelé, mettant l'accent sur «le développement des ressources humaines qui s'effectue à longueur d'année, toutes spécialités confondues».
La cérémonie de prestation de serment des nouveaux magistrats s'est tenue en présence du procureur général près la cour de justice d'Oran, de la présidente du pôle judiciaire spécialisé, du président de l'Assemblée populaire communale (APC) d'Oran et de cadres des corps constitués. Issus de l'Ecole supérieure de la magistrature (ESM), les nouvelles recrues, dont 20 femmes, sont affectés aux tribunaux d'Arzew, Gdyel, Oued Tlélat, Aïn El-Turck et d'Es-Sénia.
Le président de la cour s'est félicité de ce renforcement qui se traduira par davantage de célérité dans le traitement des dossiers, faisant savoir dans ce sens qu'une amélioration est aussi escomptée après réception du futur siège de la cour d'Oran et de trois nouveaux tribunaux, en cours de réalisation à Bir El-Djir, Es-Sénia et Gdyel.