L'APN REPREND SES TRAVAUX CE JEUDI
Place aux questions orales
Lors d'une réunion présidée par Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, cette institution a soumis aux commissions permanentes compétentes six projets de loi déposés par le gouvernement pour examen.
L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra ses travaux jeudi 18 septembre en séance plénière consacrée aux questions orales puis une autre séance, lundi 22 septembre pour l'adoption de la liste des vice-présidents, a indiqué dimanche un communiqué de l'APN.
Le bureau de l'APN a soumis, lors d'une réunion présidée par Mohamed Larbi Ould Khelifa, président de l'APN, aux commissions permanentes compétentes, six projets de loi déposés par le gouvernement pour examen». Il s'agit, selon la même source, du «projet de loi relatif aux assurances sociales, du projet de loi portant création du Fonds de la pension alimentaire, du projet de loi relatif à la protection de l'enfant, du projet de loi définissant les règles générales relatives à la signature et certification électronique, du projet de loi relatif à la modernisation de la justice et du projet de loi portant amendement du Code pénal».
Le bureau de l'APN a pris acte, durant la réunion, de «deux réponses du gouvernement concernant la proposition d'une loi portant amendement de loi relative à l'institution des fêtes nationales et une proposition de loi portant amendement de la loi sur les associations», ajoute le communiqué. Pour ce qui est des questions déposées à son niveau, le «bureau a approuvé 15 questions orales et 64 écrites car répondant aux conditions juridiques avant de les soumettre au gouvernement».
Au menu de cette réunion, l'examen des déclarations de quatre nouveaux députés conformément aux dispositions de la loi 12/02 définissent les cas d'incompatibilité avec le mandat parlementaire. Le bureau a décidé de les soumettre à la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés. Le bureau a approuvé une demande formulée par le groupe parlementaire du parti du Front de libération nationale (FLN) pour organiser une conférence internationale sur «l'économie numérique».
Par ailleurs, l'APN prendra part vendredi prochain à Maia Porto (Portugal), à la réunion de la commission des droits de la femme de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée (UPM), selon un communiqué de l'APN. L'ordre du jour de cette réunion comprend plusieurs thèmes dont «la femme et les médias» et «la situation des femmes en cas de conflits armés», ajoute la même source. L'APN sera représentée à cette rencontre par la présidente de la commission des droits de la femme de l'Assemblée parlementaire de l'UPM, la députée Akila Hachichi, conclut le communiqué. Enfin, toujours dans le cadre des activités de l'APN, Mohamed Larbi Ould Khelifa a passé en revue hier à Alger avec l'ambassadeur de la République du Soudan à Alger, Issam Aouadh Metouali, les relations bilatérales dans différents domaines, notamment parlementaire.
Les entretiens ont porté sur «les relations bilatérales et les progrès réalisés dans plusieurs domaines» ainsi que les relations de coopération parlementaire et la nécessité de leur renforcement et leur promotion, notamment à travers l'échange de visites de délégations et d'expériences».
La rencontre «a permis de passer en revue les questions d'actualité en particulier la situation dans la région arabe», a précisé la même source.
